Tout ce qui touche de près ou de loin au STADO TPR.
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Clic droit et Ouvrir dans un autre onglet
pour garder La Tanière ouverte
Le Deal du moment : -41%
Carte Mémoire microSD XC SanDisk Extreme 64 Go ...
Voir le deal
15.95 €

Partagez
 

 Assemblée Générale Ordinaire

Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1 ... 8 ... 12, 13, 14
AuteurMessage
Drums65



Nombre de messages : 1004
Date d'inscription : 25/11/2012

Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty
MessageSujet: Re: Assemblée Générale Ordinaire   Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 EmptyVen 4 Jan - 13:42

THE DEFENDER a écrit:


Tu présentes et expliques bien la situation...
Cela paraît dingue que l'on n'arrive pas à avoir de certitudes sur des questions de droit aussi élémentaires...
Mais s'il est exact que la Fédé tente d'effrayer les clubs avec de telles méthodes c'est vraiment pas jojo...


On connaît bien notre cher président de la FFR et ses méthodes pas trop catholiques pour arriver à ses fins. Ecraser tout le monde comme l'autre au sommet de l'état, des pourris
Revenir en haut Aller en bas
max52
Modo
max52

Nombre de messages : 12771
Age : 67
Localisation : Tarbes
Date d'inscription : 08/08/2010

Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty
MessageSujet: Re: Assemblée Générale Ordinaire   Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 EmptyVen 4 Jan - 13:53

Théophile Gauthier a écrit:
En droit, si en appel on n'est pas suivi, on revient à la phase initiale (points enlevés et interdiction des phases finales avec maintien en fed1).
La rétrogradation en F3 est prévue dans la sanction initiale... Avec possibilité de sursis si le club accepte sans réserves la mise en place d’un « plan de redressement», que Thierry Murie appelle un plan d’accompagnement...

Question:
Est-ce que les 3 sanctions sont un tout? Ou est-il possible de faire appel pour le retrait de points et/ou l'interdiction de participation aux phases finales tout en acceptant le plan (qui peut être proposé par le club s'il en a mis un en place) pour rester en F1?

_________________
Sébastien Chabal :
 
Revenir en haut Aller en bas
Jeandodos

Jeandodos

Nombre de messages : 7571
Date d'inscription : 21/09/2008

Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty
MessageSujet: Re: Assemblée Générale Ordinaire   Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 EmptyVen 4 Jan - 17:29

Mais de quel redressement ils parlent sachant que les comptes sont à jour maintenant; c'est vraiment du grand n'importe quoi !!! Wink Wink Wink
Revenir en haut Aller en bas
THE DEFENDER

THE DEFENDER

Nombre de messages : 3769
Date d'inscription : 21/08/2015

Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty
MessageSujet: Re: Assemblée Générale Ordinaire   Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 EmptyVen 4 Jan - 17:59

max52 a écrit:

La rétrogradation en F3 est prévue dans la sanction initiale... Avec possibilité de sursis si le club accepte sans réserves  la mise en place d’un « plan de redressement», que Thierry Murie appelle un plan d’accompagnement...

Question:
Est-ce que les 3 sanctions sont un tout? Ou est-il possible de faire appel pour le retrait de points et/ou l'interdiction de participation aux phases finales tout en acceptant le plan  (qui peut être proposé par le club s'il en a mis un en place) pour rester en F1?

Le problème,Max, c'est que nous on compte sur toi pour répondre à ce genre de questions.... lol!

Blague mise à part... c'est vrai qu'on est toujours dans le flou
quelle que soit la saison ou quelles que soient les sanctions...
En fait c'est toujours le même scénario...!



Dernière édition par THE DEFENDER le Ven 4 Jan - 21:42, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Théophile Gauthier



Masculin Nombre de messages : 428
Localisation : Pau, ancien de Théophile de 51 à 63
Date d'inscription : 10/05/2016

Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty
MessageSujet: Re: Assemblée Générale Ordinaire   Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 EmptyVen 4 Jan - 19:11

max52 a écrit:

La rétrogradation en F3 est prévue dans la sanction initiale... Avec possibilité de sursis si le club accepte sans réserves  la mise en place d’un « plan de redressement», que Thierry Murie appelle un plan d’accompagnement...

Question:
Est-ce que les 3 sanctions sont un tout? Ou est-il possible de faire appel pour le retrait de points et/ou l'interdiction de participation aux phases finales tout en acceptant le plan  (qui peut être proposé par le club s'il en a mis un en place) pour rester en F1?

on ne peut pas te proposer deux sanctions et dire ou vous acceptez la première, ou vous subissez la seconde. Et si vous osez aller en appel, pareil, on s'arrange pour que ce soit la fed3
Revenir en haut Aller en bas
max52
Modo
max52

Nombre de messages : 12771
Age : 67
Localisation : Tarbes
Date d'inscription : 08/08/2010

Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty
MessageSujet: Re: Assemblée Générale Ordinaire   Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 EmptyVen 4 Jan - 19:44

Théophile Gauthier a écrit:
on ne peut pas te proposer deux sanctions et dire ou vous acceptez la première, ou vous subissez la seconde. Et si vous osez aller en appel, pareil, on s'arrange pour que ce soit la fed3
scratch

THE DEFENDER a écrit:
Le problème,Max, c'est que nous on compte sur toi pour répondre à ce genre de questions.... lol!
Je ne suis pas spécialiste et on n'a pas le communiqué officiel...

J'ai déjà donné le communiqué de la LNR concernant Montauban.
Deux sanctions liées chacune à un motif différent. Il me semble possible d'accepter une sanction et de contester l'autre en appel.

_________________
Sébastien Chabal :
 
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty
MessageSujet: Re: Assemblée Générale Ordinaire   Assemblée Générale Ordinaire - Page 14 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Assemblée Générale Ordinaire
Revenir en haut 
Page 14 sur 14Aller à la page : Précédent  1 ... 8 ... 12, 13, 14

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
LA TANIÈRE DU STADO :: Tout le reste :: Corbeille-
Sauter vers: